Françaises

• - Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire
•  Agence nationale du médicament vétérinaire
• - Agence pour la création d'entreprise
• - INSEE - Institut national de la statistique et des études économiques
• - L'Education en question
• - La Poste nouvelle est arrivée
• - Pole emploi
• - Sécurité sociale - RSI - ISU

Inernationales

• - Bureau International des Poids et Mesures - BIPM

Juridictions

• - Attributions du garde des sceaux et du ministère public
• - La noiuvelle compétence des Huissiers
• - Tribunal d'Instance

Union Européenne

• - La Sécurité Sociale et l'Europe
• - Procédures d’infraction France Taxation des plus-values sur les métaux précieux
• - Sites Natura 2000

Pratiques commerciales

• - Débitants de boissons, alcool et mineurs
• - Fait maison
• - Happy Hour
• - Sanction de la Française des jeux envers un buraliste après le suicide d'un joueur compulsif

Règlementation

• - Formation des loueurs de chambres d'hôtes délivrant des boissons alcooliques
• - La remise additionnelle des débitants de tabac
• - Les Conventions collectives
• - Prime de service public de proximité des buralistes
• - Remise additionnelle des débitants de tabac
• - Remises, primes et indemnités des débitants de tabac (régime du 29 juin 2018)

Construction

• - Affichage du Permis de Construire
• - Dispense de recours à un architecte pour les agriculteurs
• - Label « bâtiment biosourcé »
• - Norme NFP 03-0001

Immobilier

• - Diagnostic de performance énergétique
• - Diagnostics de performance énergétique et contrat de performance énergétique
• - Données notariales sur les mutations d'immeubles
• - Détecteurs de fumée
• - Gros travaux et réparations locatives
• - Modification du statut de la copropriété
• - Procédure en cas d'impayés des factures d'électricité, de gaz, de chaleur et d'eau
• - Servitude et cour commune
• - Transformation en locaux à usage d'habitation à l'occasion d'une cession

Urbanisme

• - Grand Paris et Plateau de Saclay
• - Le décret n° 2013-879 du 1er octobre 2013 relatif au contentieux de l'urbanisme
• - Modification du contentieux de l'urbanisme
• - Publicités, enseignes et préenseignes
• - Stationnement des véhicules éléctriques ou hybrides et des vélos

Alimentation intellectuelle

• - Culture et confiture
• - Culture et confiture - Programme
• - Discours de M. Jean-Louis NADAL Procureur général près la Cour de cassation
• - La réception de Madame Simone Veil
• - Le 19 mars - Journée nationale des victimes de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc
• - Le 27 mai - Journée nationale de la Résistance
• - Liberticide
• - Voyage : France des vignobles d'après le Programme du 28 octobre 2011 du ministère de l'Agriculture

Appellations

• - AOC « Beurre de Bresse »
• - AOC « Crème de Bresse »
• - AOC « Duché d'Uzès »
• - AOC « Fourme d'Ambert »
• - AOC « Fourme de Montbrison »
• - AOC « Mont d'Or » ou « Vacherin du Haut-Doubs »
• - AOC « Piment d’Espelette » ou « Piment d’Espelette - Ezpeletako Biperra »
• - Absinthe de Pontarlier - Indication géographique
• - Appellations, dénominations et labels
• - Fait maison
• - Liste des Appellations publiées par le ministère de l'Agriculture

Plaisirs alimentaires

• - L'absinthe

Plaisirs et règlementation

• - Appellations nouvelles ou modifiées en 2014
• - Artisans - Les crémeries-fromageries
• - Bière - Dénominations
• - Liste des vins d'AOP rouges tranquilles et blancs tranquilles bénéficiant d'un volume complémentaire individuel.
• - Qualité et étiquetage des fromages et spécialités fromagères
• - Titres-restaurant
• - Étiquetage et traçabilité des vins

Vin - Appellations d'origine controlée

• - AOC « Lalande de Pomerol »
• - AOC « Beaumes de Venise »
• - AOC « Brulhois »
• - AOC « L'Etoile »
• - Tour de France des vignobles - Programme de 2011 12 09
• - « Gadagne » AOC « Côtes du Rhône Villages »

Construction

• - Délai de mise au normes des ascenseurs
• - Insonorisation des logements des riverains des aérodromes avant le 31 décembre 2014

Economiques et commerciales

• - Impôt et souscription en numéraire au capital de PME - 2012
• - Les paris en ligne sont enfin arrivés
• - Rapport 2012 de l'Autorité de la Concurrence
• - Redevance pour la délivrance du permis de chasser

Procédures

• - Conciliation et procédure orale
• - L'A.J.T. devient l'A.J.E. - Procédure et régularisation - 2012
• - La partie réglementaire du code des procédures civiles d'exécution 2012
• - Publication des circulaires - 2012

Sociales

• - Allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie
• - Extension des tarifs sociaux de l'électricité et du gaz naturel - 2013
• - Inaptitude professionnelle - 2010
• - Loyer maximal des immeubles de gestion sociale 2010
• - RSA au 1er septembre 2013
• - Revalorisation de l'allocation de logement 2013
• - Revalorisation de l'allocation de rentrée scolaire 2012
• - SMIC 1er juillet 2012
• - SMIC au 1er janvier 2013
• - SMIC au 1er janvier 2014

Société

• - Amoindrir la récidive criminelle
• - L'action gouvernementale du 1er au 20 octobre 2012
• - L'éducation en question
• - La nouvelle nomenclature (catégories) des armes
• - Lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d'une mission de service public
• - Nouvelles élections = Nouveaux cantons 2014
• - Réforme de l'éducation - Le Brevet Nouveau est arrivé

Transport

• - Barème KM 2009
• - Barème KM 2011 et 2012
• - Barème kilométrique 2013
• - Billet d'avion et Fermeture de l'espace aérien
• - Vitesse et périphérique