Conseil et Avocat - Philippe Chevalier - avocat

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Appellations nouvelles ou modifiées en 2014

2014

 

 

Cahier des charges du 30-01-2014

Cahier des charges relatif à l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de Nyons »

Texte de référence : Décret n° 2014-89 du 30 janvier 2014


 

Cahier des charges du 21-01-2014

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Jambon de Lacaune »

Texte de référence : Arrêté du 21 janvier 2014


 

Cahier des charges du 21-01-2014

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Saucisson de Lacaune » / « Saucisse de Lacaune ».

Texte de référence : Arrêté du 21 janvier 2014

 

Cahier des charges du 23-01-2014

Cahier des charges associé au décret n° 2014-53 relatif à l'appellation d'origine protégée « Olives noires de Nyons »

Texte de référence : Décret n° 2014-53


 

Cahier des charges du 10-01-2014

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Gâche vendéenne »

Texte de référence : Arrêté du 10 janvier 2014 publié au JORF du 24 janvier 2014


 

Cahier des charges du 10-01-2014

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Saint-Marcellin »

Texte de référence : Arrêté du 10 janvier 2014 publié au JORF du 24 janvier 2014


 

Cahier des charges du 10-01-2014

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Melon du Haut-Poitou »

Texte de référence : Arrêté du 10 janvier 2014 publié au JORF du 24 janvier 2014

 

Cahier des charges du 11-01-2014

Cahier des charges de l'IGP « Côtes de Gascogne », homologué par arrêté du 28 octobre 2011, modifié par arrêté du 2 janvier 2014, publié au JORF n° du 11 janvier 2014.

Texte de référence : Référence NOR AGRT1321738A

 

Annexe d'arrêté du 18-12-2013

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Riz de Camargue »

Texte de référence : homologué par arrêté du 18 décembre 2013, publié au JORF du 7 janvier 2014


 

Annexe d'arrêté du 18-12-2013

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Emmental français Est-Central »

Texte de référence : homologué par arrêté du 18 décembre 2013, publié au JORF du 7 janvier 2014


 

Annexe d'arrêté du 18-12-2013

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Poulet des Cévennes » ou « Chapon des Cévennes »

Texte de référence : homologué par arrêté du 18 décembre 2013, publié au JORF du 7 janvier 2014

 


Date de création : 29/12/2015 11:47
Dernière modification : 29/12/2015 11:47
Catégorie : Plaisirs et règlementation